Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CTC CANSON TECHNOLOGY CENTER
ARJOWIGGINS CANSON société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94539508
Date de dépôt :
10/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2014

Présentation de la marque CTC CANSON TECHNOLOGY CENTER

Déposée le 10 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARJOWIGGINS CANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTC CANSON TECHNOLOGY CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARJOWIGGINS CANSON domicilié(e) Vidalon Davezieux (dossier no 2273476) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2273476) - 75340 - France.

La marque CTC CANSON TECHNOLOGY CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CTC CANSON TECHNOLOGY CENTER est expirée depuis le 10 octobre 2014.

ARJOWIGGINS CANSON a également déposé les autres marques suivantes : CANSON POCHETTE DESSIN , NEVAPRO , "LA DUO" CANSON LA POCHETTE DUO-PROTECTION DES DESSINS.FEUILLES BLANCHES PRESERVEES.RANGEMENT INTEGRE , CANSON STOP A LA FEUILLE QUI GLISSE QUAND ON DECALQUE REPOSITIONNABLE A VOLONTE , NEVADA , ESPACES LIBRES DE CREATIVITE , TRANSLUTEX , NEVACOLOR , B-A BA COMME BEAUX ARTS , NEVAMAT


ARJOWIGGINS CANSON société par actions simplifiée - Vidalon Davezieux (dossier no 2273476) - France - SIREN 335620241


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2273476) - 75340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination n°323141 - Publication au BOPI 2001-05-02

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273476 - Publication au BOPI 2004-10-05

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Papier; papier pour dessins assistés par ordinateurs